Client ou non, devenez parrain et recevez jusqu’à 12 500 € crédités sur une carte Mastercard® (pour 5 parrainages au maximum par personne)
Pour vous, parrain, provisionnés sur une carte Mastercard® prépayée sans engagement
Pour votre filleul, provisionnés sur une carte Mastercard® prépayée sans engagement
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QUARTUS Résidentiel - Siège social : 1 à 5 rue Paul Cézanne - 75008 Paris SAS au capital de 40 000 000,80 € - RCS Paris : 380 497 701 - www.quartus-residentiel.fr – Getty Images – Novembre 2021.
Article 1 : Conditions d’éligibilité du parrain
L’offre de parrainage est ouverte à toute personne physique devenue cliente QUARTUS Résidentiel, avant le premier rendez-vous du filleul avec un interlocuteur QUARTUS Résidentiel.
L’offre de recommandation est ouverte à toute personne physique non cliente de QUARTUS Résidentiel, avant le premier rendez-vous du filleul avec un interlocuteur QUARTUS Résidentiel.
Dans le cas où le parrain est un client issu du réseau de Partenaires de la Prescription QUARTUS, il est impératif d’indiquer le nom de la société partenaire dans le formulaire du « Parrain ».
Article 2 : Modalité d’inscription
Un formulaire en ligne est accessible sur quartus-residentiel.fr/parrainage. Le parrainage ne peut pas être rétroactif.
Article 3 : Informatique et libertés
Conformément à la loi informatique et libertés n° 78/17 du 6 janvier 1978, le parrain et le ou les filleuls disposent d’un droit d’accès et de rectification des informations qui auront été transmises. A ce titre, le parrain et le filleul disposent d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles qui auront été transmises en s’adressant à Déborah BRACQUEMONT, QUARTUS Résidentiel, 1-5 rue Paul Cézanne - 75008 Paris, [email protected]
Article 4 : Mise en place
Le présent dispositif de parrainage est mis en place à compter du 1er Septembre 2019. La dernière mise à jour date de septembre 2023. QUARTUS Résidentiel se réserve la faculté d’interpréter, de modifier ou faire cesser cette opération de parrainage, en totalité ou en partie, sans pour autant porter préjudice aux droits du parrain pour le ou les parrainage(s) en cours préalablement à la modification ou l’interruption dudit dispositif, pour autant que les modifications en question ne résultent pas d’obligations légales. Les règles d’éligibilité des prospects, parrains et produits telles que définies dans le présent règlement pourront ainsi faire l’objet de modifications, de suppressions, d’ajouts dans le respect des procédures et dispositions légales applicables.
Article 5 : Validité de l’offre
Offre valable sous condition que le filleul ait signé un contrat de réservation d’un bien QUARTUS Résidentiel dans les 12 mois suivant l’enregistrement par QUARTUS Résidentiel du bon de parrainage et sous réserve de la signature de l’acte notarié dans les délais stipulés dans le contrat de réservation.
La nouvelle offre de parrainage s’applique du 08/09/2023 au 31/12/2023. Pour les demandes formulées avant le 08/09/2023, les offres précédentes s’appliquent.
Article 6 : Concrétisation des ventes
La rétribution est due à la concrétisation effective de la vente dudit produit. En particulier, la vente sera considérée comme effective après la signature de l’acte authentique pour l’acquisition d’un logement neuf QUARTUS Résidentiel.
Dans le cas où 2 personnes souhaiteraient devenir parrains du même filleul, c'est celle qui a communiqué les coordonnées la première, et qui répond à l’ensemble des conditions définies dans le présent règlement, qui recevra la carte prépayée comme décrit dans l’article 7.
Article 7a : Rétribution du parrain
Le parrain client de QUARTUS Résidentiel reçoit, pour l’acquisition d’un logement neuf dans un programme QUARTUS Résidentiel : 2 500 € par logement vendu (1 500 € pour les demandes formulées avant le 08/09/2023).
Le parrain non-client de QUARTUS Résidentiel reçoit, pour l’acquisition d’un logement neuf dans un programme QUARTUS Résidentiel par son filleul : 1000 € par logement vendu (750 € pour les demandes formulées avant le 08/09/2023).
La somme perçue par le parrain est assujettie à l'impôt sur les revenus de l'année de perception. C'est au parrain qu'il revient de la déclarer.
Article 7b : Rétribution du filleul
Le filleul client de QUARTUS Résidentiel reçoit, pour l’acquisition d’un logement neuf dans un programme QUARTUS Résidentiel : 1 000 € par logement acheté (500 € pour les demandes formulées avant le 08/09/2023).
La somme perçue par le filleul est assujettie à l'impôt sur les revenus de l'année de perception. C'est au filleul qu'il revient de la déclarer.
Article 8 : Présentation de la dotation
La dotation du parrain et du filleul se fait sous la forme d’une carte Mastercard® prépayée sans engagement, achetée par QUARTUS Résidentiel auprès d’EDENRED FRANCE (produit Kadéos Universel). Les conditions d’utilisation de la carte sont disponibles ici : https://click.edenred.fr/documents_espace_client/Kadeos/Carte/CU_Universel.pdf
Article 9 : Concrétisation des ventes
Vous êtes client QUARTUS Résidentiel : les 2 500 € vous seront remis après la signature de votre acte notarié et de celui de votre filleul.
Vous n’êtes pas client QUARTUS Résidentiel : les 1000 € vous seront remis après la signature par votre filleul de son acte notarié.
Article 10 : Conditions d’éligibilité du filleul
Le filleul est une personne physique pouvant être acquéreur d'un appartement ou d'une maison conçu et réalisé par QUARTUS Résidentiel. Le filleul doit être prospect QUARTUS Résidentiel, il ne doit donc pas exister dans les bases de données de QUARTUS Résidentiel. Aussi, un filleul ne peut être parrainé qu’une seule fois car une fois le premier parrainage concrétisé, il devient client QUARTUS Résidentiel.
Article 11 : Validité du parrainage
Il suffit au parrain de remplir le formulaire en ligne avant la première visite du filleul sur nos points de vente ou avant qu’il ne soit référencé dans notre base de contacts. Un accusé réception sera envoyé au parrain afin de valider le parrainage. Le bon de parrainage dûment complété est ensuite transmis au conseiller commercial avant la première prise de contact avec le filleul. Le parrainage ne peut pas être rétroactif. Les rétributions du parrain ne seront dues qu’en l’absence de tout concours ou participation d’un professionnel à la présentation du filleul, qui pourrait présenter une demande de rémunération de ce chef.
Article 12 : Eligibilité des produits
Les produits commercialisés en France par QUARTUS Résidentiel éligibles à un parrainage sont les suivants : Acquisition d’un logement neuf dans le cadre d’un programme QUARTUS Résidentiel. Toutefois, certains programmes pourront présenter des offres promotionnelles particulières non cumulables avec l’offre Parrainage. Afin d’en connaître la liste, il convient de se rapprocher d’un conseiller commercial.
Article 13 : Accord du filleul
A déclaration du parrainage, le filleul est contacté par QUARTUS Résidentiel pour validation de ses informations personnelles.
Article 14 : Nombre de parrainage
Le nombre de parrainages est limité à 5 par an, l'année courant à compter de la date du premier parrainage ayant donné lieu à gratification.
Article 15 : Auto-parrainage
L’auto-parrainage n’est pas autorisé.
QUARTUS propose des emplacements sélectionnés avec soin situés en site urbain. C’est en plaçant l’exigence architecturale au cœur de nos priorités que nous souhaitons participer à fabriquer une ville plus écologique, plus belle, plus accueillante pour une valorisation durable de votre patrimoine.
Votre bien-être est notre priorité. Tous nos espaces sont pensés dans un souci permanent de confort et de santé. Le bien vivre ensemble comme les comportements vertueux et responsables sont encouragés dans tous nos programmes.
Chaque pratique ou mode constructif qui réduit notre empreinte carbone de manière significative est important. Toutes nos nouvelles opérations intègrent en conception des matériaux biosourcés et géosourcés comme le bois, la terre crue, la paille ou le chanvre
Parce que chaque projet est différent et que vous êtes unique, QUARTUS vous accompagne de façon personnalisée tout au long de votre projet immobilier.
La présence de la nature en ville ne se discute pas. Qu’elle soit sur votre balcon ou en cœur d’ilot, la biodiversité est un bien précieux qu’il faut préserver et favoriser. C’est dans cette perspective que QUARTUS s’engage de manière concrète et mesurable.
